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Marques déposées par la société DOMAINE GRISARD
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maisongrisard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maisongrisard
DOMAINE GRISARD, SCEV

Numéro de dépôt :
3736877
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2020
maisongrisard de DOMAINE GRISARD

Présentation de la marque maisongrisard

Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par la société DOMAINE GRISARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maisongrisard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société DOMAINE GRISARD domicilié(e) 10 LA TRONCHE - 73250 - FRETERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 699 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE SCEV DOMAINE GRISARD domicilié(e) 10 LA TRONCHE - 73250 - FRETERIVE - France.

La marque maisongrisard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisongrisard est expirée depuis le 7 mai 2020.

DOMAINE GRISARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE PHILIPPE GRISARD , DOMAINE GRISARD , DOMAINE GRISARD PHILIPPE , Terra Sabaudiae


DOMAINE GRISARD, SCEV - 10 LA TRONCHE - 73250 - FRETERIVE - France - SIREN 504699141


JEAN PIERRE SCEV DOMAINE GRISARD - 10 LA TRONCHE - 73250 - FRETERIVE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Plants ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.